🌿 Politique de Confidentialité

Site : oasisdesartistes.org Dernière mise à jour : 13 Juin 2026

1. Objet de la Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité explique :

• quelles données personnelles sont collectées

• pourquoi elles le sont

• comment elles sont utilisées

• combien de temps elles sont conservées

• quels sont les droits des utilisateurs

• comment exercer ces droits

Elle est rédigée conformément :

• au RGPD

• à la loi Informatique et Libertés

• à la LCEN

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :

Le Henaff Joël 📧 le***********@*****oo.fr

Aucune adresse postale n’est publiée pour des raisons de confidentialité et de sécurité.

3. Données collectées

Le site collecte uniquement les données nécessaires à son fonctionnement.

3.1 Données fournies volontairement par l’utilisateur

• pseudo

• adresse email

• mot de passe (chiffré)

• avatar (optionnel)

• informations de profil (optionnel)

3.2 Données techniques

• adresse IP

• logs de connexion

• type de navigateur

• pages consultées

• cookies techniques

3.3 Contenus publiés

• poèmes

• messages

• créations

• commentaires

• réponses dans les forums

⚠️ Ces contenus ne sont pas considérés comme des données personnelles (conformément à l’article 4 du RGPD).

4. Finalités du traitement

Les données sont utilisées pour :

• gérer les comptes utilisateurs

• permettre la publication de contenus

• assurer la sécurité du site

• lutter contre les abus et le spam

• améliorer l’expérience utilisateur

• assurer la modération

• respecter les obligations légales

Aucune donnée n’est vendue ou cédée à des tiers.

5. Base légale du traitement

Les traitements reposent sur :

• le consentement (création de compte)

• l’exécution d’un contrat (CGU)

• l’intérêt légitime (sécurité, modération, lutte contre les abus)

• l’obligation légale (conservation des logs)

6. Conservation des données

6.1 Données personnelles

• conservées tant que le compte est actif

• supprimées ou anonymisées en cas de demande ou suppression de compte

6.2 Contenus publiés

Conformément :

• à l’article 4 du RGPD

• à l’article 17 du RGPD

• à la jurisprudence française

Les contenus (poèmes, messages, créations) ne sont pas supprimés, même en cas :

• de départ

• d’inactivité

• de suppression de compte

• de bannissement

Ils sont attribués à « Ancien membre ».

7. Anonymisation

En cas de suppression de compte :

• pseudo → remplacé par « Ancien membre »

• email → supprimé

• IP → supprimée

• données de profil → supprimées

Les contenus restent visibles.

8. Cookies

Le site utilise :

Cookies techniques (obligatoires)

• connexion

• sécurité

• fonctionnement du site

Cookies statistiques (optionnels)

Uniquement si l’utilisateur donne son consentement.

Aucun cookie publicitaire n’est utilisé.

9. Sécurité des données

Le site met en œuvre :

• chiffrement des mots de passe

• protection serveur

• mises à jour régulières

• limitation des accès

• surveillance anti‑intrusion

Aucune méthode n’étant infaillible, une sécurité absolue ne peut être garantie.

10. Protection en cas de perte de données, migration ou amélioration

Conformément à l’article 1218 du Code civil (force majeure) :

L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas de perte, altération ou suppression de données résultant notamment d’une migration technique, d’une mise à jour, d’une amélioration du site, d’un incident serveur, d’une défaillance de l’hébergeur, d’une attaque informatique ou de tout événement indépendant de sa volonté.

L’éditeur fera ses meilleurs efforts pour restaurer les données, sans garantie de résultat.

Aucune indemnisation ne pourra être exigée.

11. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès

• droit de rectification

• droit à l’effacement (uniquement pour les données personnelles)

• droit à la limitation

• droit d’opposition

• droit à la portabilité

• droit de définir le sort de ses données après décès

⚠️ Le droit à l’effacement ne s’applique pas aux contenus publiés, conformément à l’article 17 du RGPD.

12. Exercice des droits

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter :

📧 le***********@*****oo.fr

Une réponse sera apportée dans un délai de 30 jours.

13. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch 📍 France 🌐 https://www.o2switch.fr

Les données sont stockées dans l’Union européenne.

14. Modifications de la Politique de confidentialité

L’éditeur peut modifier la présente Politique à tout moment. La version en ligne au moment de l’utilisation fait foi.